Mentions légales
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d'auteur :
L’ensemble des éléments disponibles sur le site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site SOLEBTP.COM sont la propriété de SOLE & FILS ou de tiers ayant autorisé SOLE & FILS à les utiliser.
Par conséquent, les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des éléments présentés sur le site sont strictement réservés et soumis à l’autorisation préalable et expresse de SOLE & FILS.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site SOLEBTP.COM, sans avoir obtenu l'autorisation expresse de SOLE & FILS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques :
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site SOLE & FILS sont protégés au titre du droit des marques.
A ce titre, l'appellation SOLE & FILS, le logo SOLE & FILS, sont des marques déposées par SOLE & FILS.
D'autres marques peuvent être citées et identifiées. Ces marques appartiennent généralement à SOLE & FILS, à des sociétés du Groupe SOLE & FILS ou l’une de ces sociétés en détient les droits d’utilisation afférents, et sont également protégées au titre du droit des marques.
D’autres marques sont également présentées sur ce site, bien que SOLE & FILS n’en détienne pas la propriété, elle bénéficie des droits d’utilisation.
La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SOLE & FILS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
CRÉATION DE LIEN VERS www.solebtp.com :
Le site www.solebtp.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de respecter les points suivants :
- interdiction de toute utilisation du lien profond (« framing ») en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site SOLE & FILS ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés.
- mentionner la source www.solebtp.com du contenu visé.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations communiquées par l’internaute ne sont jamais confiées à des tiers. Si l’internaute s’abonne à l'une de nos newsletters, son adresse mail est strictement utilisée pour l'envoi des mailing listes et annonces de SOLE & FILS. L’adresse mail de l’internaute ne sera pas utilisée pour l’envoi d’éventuels messages de partenaires commerciaux. L’internaute conserve la possibilité de se désabonner, à tout moment, de notre newsletter en cliquant sur la mention "Lien de désabonnement" qui figure sur chacune de nos newsletters. En cas d'incident, l’internaute peut adresser un email à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conformément à la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978 modifiée, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à SOLE & FILS 2524 Chemin de Mailloles, 66000 Perpignan ou par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
SOLE & FILS s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : www.cnil.fr.
"COOKIES"
Le cookie est un petit bloc de données envoyé à votre ordinateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (exemple : pages consultées, date et heure de consultation, …).
Tout internaute peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en se rapportant au manuel d’utilisation de son navigateur. Tout internaute peut également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en se rapportant au manuel d’utilisation de son ordinateur.
RESPONSABILITÉ
Les éléments indiqués sur le Site SOLE & FILS sont donnés à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.
SOLE & FILS ne saurait être tenu responsable :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations indiquées sur le Site
- pour tous éventuels dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès au Site SOLE & FILS ou de l’impossibilité d’y accéder,
- pour tous éventuels dommages, directs et/ou indirects, subis sur le matériel, la perte de données, et/ou le préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l’utilisation des informations recueillies sur le Site SOLE & FILS.
SOLE & FILS se réserve le droit de modifier, de corriger ou de supprimer le contenu du Site SOLE & FILS et/ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment, sans préavis, étant précisé que la modification et l’actualisation des Conditions Générales d’Utilisation s’imposent dès leur mise en ligne.
Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger son matériel, ses données et logiciels informatiques.
RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS ET DE LA DÉONTOLOGIE
Le Site SOLE & FILS est exploité par SOLE & FILS dont le siège social est en France et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
Les internautes se connectant au Site SOLE & FILS à partir d’autres pays que la France, doivent s’assurer du respect des lois applicable à ces pays.
